Immatriculation
ADRIAS est une association régie par la Loi 1901 et elle est immatriculée sous le Numéro de SIRET : 49209790200018
Droits d’auteur
En se connectant au site Internet d’ADRIAS, le visiteur accepte pleinement la législation française et internationale relative aux droits des auteurs.
L’ensemble des éléments qui figurent sur le présent site relève du Code de la Propriété Intellectuelle français et de la législation internationale en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction du présent site sont réservés, y compris ceux des documents téléchargeables. Toute reproduction ou imitation, totale ou partielle, du contenu du présent site est interdite, sur tout support y compris les supports électroniques, sauf autorisation expresse, préalable et écrite d’ADRIAS.
Les aquarelles sont l’œuvre d’Yves Bouvart, droits d’utilisation réservés
Le Directeur de la publication est le président d’ADRIAS, Claude Latrille.
